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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG2C
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VFCH
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VFCH
SG2C, sarl

Numéro de dépôt :
3729845
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VFCH de SG2C

Présentation de la marque VFCH

Déposée par voie électronique le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VFCH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG2C domicilié(e) 3 rue rempart saint roch - 84000 - avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 655 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG2C domicilié(e) 3 rue rempart saint roch - 84000 - avignon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 25

SG2C a également déposé les autres marques suivantes : FL CONCEPT , SG2C , SOGEM , BONNAND LORNAC , FL CONCEPT DISTRIBUTION , SOGEM FL


SG2C, sarl - 3 rue rempart saint roch - 84000 - avignon - France - SIREN 517655031


SG2C - 3 rue rempart saint roch - 84000 - avignon - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541667 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.